Sentence 1169 du 4 février 2010 Second degré
Un navire porte-conteneurs a été frété selon charte-partie NYPE pour une longue durée à un opérateur. Lors de l’un des voyages, l’officier…
Juridique
Juger de l’opportunité de construire deux terminaux méthaniers. La parole est donnée…
Un thonier senneur a été commandé par un armement à la pêche dans…
Lors du conseil des ministres du 21 juillet, Le Premier ministre a présenté un décret…
Diffusé fin juillet, le rapport annuel du Paris MoU note qu’avec 39 registres d’immatriculation,…
Un groupe de professionnels du maritime comprenant des représentants des armateurs, des syndicats…
C’est dans locaux du Service hydrographique et océanographique de la marine (Shom), à…
Le 30 septembre, la Commission européenne a demandé à l’Italie de modifier…
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