Les transporteurs routiers reçus par le nouveau ministre
Le 28 février, l'Organisation des transporteurs routiers européens (OTRE) a été reçue par le nouveau ministre délégué aux Transports, Patrice…
À l’occasion de la présentation des vœux de l’OTRE le 10 janvier à…
Par le décret n°2023-562 publié au Journal Officiel du 7 juillet 2023, le gouvernement…
L'information publiée par FranceRoutes le 29 août vient d'être confirmée…
Le ministre de l'Economie a annoncé en juin qu'il voulait en finir avec les aides fiscales…
Plusieurs déclarations récentes de ministres laissent entrevoir une fin des ristournes…
La circulaire du 5 janvier 2023 fixant les taux régionaux de remboursement de la TICPE pour le…
Une circulaire des Douanes datant du 20 avril 2022 offre aux transporteurs la possibilité de choisir…
Une circulaire du ministère de l'Economie datée du 9 mai 2022 présente les taux de remboursement d’une…
SuiviDeFlotte lance une nouvelle solution digitale qui prend en charge la déclaration trimestrielle…
Une circulaire du 15 février 2022 présente les taux de remboursement d’une fraction de la taxe intérieure…
La circulaire du 28 décembre 2021 relative aux droits et taxes applicables aux produits énergétiques…
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